Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1460580
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHAMPAGNE DEUTZ de CHAMPAGNE DEUTZ

Présentation de la marque CHAMPAGNE DEUTZ

Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DEUTZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson, 51160 AY (dossier no 2024113) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2024113) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CHAMPAGNE DEUTZ est expirée depuis le 15 avril 1998.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , CUVEE WILLIAM DEUTZ , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE


CHAMPAGNE DEUTZ S.A., société anonyme - 16, rue Jeanson, 51160 AY (dossier no 2024113) - France - SIREN 335681359


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2024113) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024113 - Publication au BOPI 1993-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 24 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183472 - Publication au BOPI 1995-03-24

Inscription - Changement de dénomination n°44737 - Publication au BOPI

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne.